InfInfoPlus MandelieuPlus Mandelieu

Une autre information et un véritable dialogue pour Mandelieu-La Napoule

Infoplus Express : Projet du Port définitivement abandonné !

Copyright

Retour à l'accueil

Licence et droits de reproduction

Par l'accès au site infoplus-mandelieu.com, InfoPlus Mandelieu, par la voie de son Directeur de Publication M. Claude GANTOIS, consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite.

Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Vos élus agissent

Conseil municipal du 19 juillet 2010 : Compte-rendu

Consultez le compte-rendu du conseil municipal du 19 juillet 2010.

Posté 24 août 2010 à 11h16

Conseil municipal du 21 juin 2010 : Compte-rendu

Consultez le compte-rendu du conseil municipal du 21 juin 2010.

Posté 24 août 2010 à 11h05

Toute l'action politique

Vos élus vous écoutent
Archives InfoPlus - Conditions d'Utilisation du site InfoPlus Mandelieu - © Copyright InfoPlus-Mandelieu.com - Tous droits réservés